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DRAGEES-BLANC et LLOPIS - Fabricant de dragées depuis 1964

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PREAMBULE

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Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.


EDITEUR DU SITE

Llopis - S.A.R.L. (Dragées Chocolats Llopis) au capital de 150 000 €

Inscrite au RCS de Lyon sous le n° RCS Lyon B 304 953 227

N° de TVA intra-communautaire : FR 22304953227

Domiciliée au 36, rue de la Cité - 69003 Lyon - France

Directeur de publication : LLOPIS Christian

HEBERGEUR DU SITE

Le présent site est hébergé chez ovh.com - 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix

LES OFFRES ET PRIX

Les prix sont indiqués en Euros et sont valables en France métropolitaine, Corse et Monaco . Ils tiennent compte d´éventuelles réductions ainsi que de la T.V.A., applicables au jour de la commande. Les prix indiqués sont garantis, dans la limite des stocks disponibles sauf modifications importantes des charges et notamment de la TVA, et sauf erreur de typographie ou d´omission.

Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port et d´emballage qui seront facturés en sus et seront précisés à l´internaute avant la validation définitive de sa commande.

Il est précisé que les éventuelles promotions accordées sous forme de bons de réduction ou de remises ne sont valables que pour une seule commande par foyer et sur une période de validité donnée.

Llopis se réserve le droit, ce que l´internaute accepte, de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l´enregistrement de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité desdits produits.


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Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l´égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l´enregistrement et la conservation automatisés d´informations nominatives s´effectuent sur ce site internet dans le cadre de la déclaration d´un traitement d´informations personnelles effectuée auprès de la Commission Nationale de l´Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéo (en cours).

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LE REMBOURSEMENT

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TEXTE APPLICABLE - JURIDICTION

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.


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